Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUILIBRE ET BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES domicilié(e) 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 520 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EQUILIBRE ET BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALFLEURI PATES ALIMENTAIRES, Société Anonyme - 3-5 rue de la Charente - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 915520621
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390244 - Publication au BOPI 2008-11-21
Inscription le 14 avril 2009 - Changement de dénomination n°495221 - Publication au BOPI 2009-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697359 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-10-31
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons, salades de légumes ; gelées ; confitures ; oeufs, lait ; plats préparés à base de viande, de poissons et/ou de légumes. Pâtes alimentaires en tous genres et, plus généralement, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales ; pizzas, semoule, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices, glace à rafraîchir ; sauces (condiments). Services de restauration (alimentation), y compris services de restauration rapide ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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